Article 1 – Objet

Les présentes conditions générales d’utilisation encadrent l’accès au Site et son utilisation.En naviguant sur le Site, l’utilisateur accepte de les respecter. Les achats sont en outre soumis aux Conditions générales de vente.

Article 2 – Accès au Site

Neutral s’efforce d’assurer l’accessibilité du Site, sans garantir un fonctionnement continu ou exempt d’erreurs. L’accès peut être suspendu pour maintenance, mise à jour, sécurité, force majeure ou événement indépendant de la volonté de Neutral.

Article 3 – Compte client

La création d’un compte peut être proposée pour faciliter les commandes et leur suivi.L’utilisateur fournit des informations exactes et les maintient à jour.Les identifiants sont personnels et confidentiels. Toute activité réalisée depuis le compte est présumée effectuée par son titulaire, sauf preuve contraire. Toute utilisation suspecte doit être signalée sans délai.Neutral peut suspendre un compte en cas de fraude, atteinte à la sécurité ou violation grave des présentes, après information de l’utilisateur lorsque les circonstances le permettent.

Article 4 – Comportements interdits

Il est interdit de perturber le Site, contourner ses protections, introduire un code malveillant, collecter massivement des données, usurper une identité, porter atteinte aux droits de tiers ou utiliser le Site à des fins frauduleuses ou illégales.

Article 5 – Contenus et liens

Neutral veille à l’exactitude des informations publiées mais celles-ci peuvent être mises à jour. Les liens vers des sites tiers sont fournis à titre informatif ; Neutral n’en contrôle ni le contenu ni les pratiques.

Article 6 – Propriété intellectuelle

Aucun droit de propriété intellectuelle n’est transféré à l’utilisateur. Une consultation et une copie strictement privées sont permises dans les limites légales. Toute exploitation commerciale ou diffusion publique nécessite une autorisation écrite préalable.

Article 7 – Responsabilité

Neutral répond des dommages directs qui lui sont imputables dans les conditions du droit commun. Elle ne saurait répondre d’une incompatibilité propre à l’équipement de l’utilisateur, d’une utilisation fautive du Site ou d’un événement extérieur imprévisible et irrésistible. Aucune clause ne limite les droits impératifs des consommateurs.

Article 8 – Données personnelles et cookies

Les traitements de données et l’utilisation des traceurs sont décrits dans la Politique de confidentialité et la Politique relative aux cookies, accessibles depuis le pied de page.

Article 9 – Évolution et droit applicable

Neutral peut faire évoluer les présentes pour tenir compte des changements du Site ou de la réglementation. Le droit français s’applique, sous réserve des dispositions impératives plus protectrices du pays de résidence habituelle du consommateur lorsque celles-ci sont applicables.

24 septembre 2025